Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JENOIS
Numéro de dépôt :
1018894
Date de dépôt :
18/05/1977
Lieu de dépôt :
Tri. LYON
Présentation de la marque JENOIS
Déposée le 18 mai 1977 par TISSVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. LYON), la marque française « JENOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JENOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JENOIS est expirée depuis le 18 mai 1987.
TISSVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001